Mentions légales
Loi informatique et libertés
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à pmc.evasion@laposte.net Il peut aussi écrire à SARL PMC EVASION 71 rue de la mairie 39130 BLYE. L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés". Les utilisateurs du site Internet www.pmc-evasion.com/ sont invités à faire connaître à SARL PMC EVASION leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de PMC EVASION est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, PMC EVASION est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.
Éditeur du site
PMC EVASION
71 Rue de la Mairie
39130 BLYE FRANCE
Tél. : 03.84.48.36.21
E-mail : pmc.evaion@laposte.net
RCS LONS le SAUNIER N°532 503 497
N° SIRET 532 503 497 00010
Société au capital de 10.000 euros
Responsable d'édition
M. DELOULE Jean-Jaul
Réalisation du site internet
Jordel Médias
Création de site en Franche-Comté
935 rue des Trois Lacs
39130 DOUCIER
Tél. : 03 84 25 77 55
Fax : 09 72 11 16 11
Email : cliquez ici
Hébergement du site
Société Planet Work
|
Article : le portail du cycle
|